La MONUC a été tout au long de son histoire un laboratoire de la paix et, à ce titre, une grande pourvoyeuse d’enseignements et d’expériences au secrétariat des Nations unies. Depuis 1999, son histoire se confond avec celle du conflit congolais.
Depuis de nombreuses années, l’Organisation des Nations unies a régulièrement recours à des sanctions pour intervenir dans des situations qui menacent la paix et la sécurité internationales. Les embargos sur les armes sont une des sanctions utilisées par l’ONU comme alternative à l’usage de la force.
Depuis les attentats du 11 septembre 2001, la lutte contre le terrorisme fait régulièrement la une de la presse écrite et télévisée. Cette «guerre contre le terrorisme» véhicule l’image d’une guerre unique contre un ennemi unique : le terrorisme. Le présent rapport aborde cette thématique sous un aspect différent : celui de la propagande ou encore, de ce que l’on appelle pudiquement aujourd’hui, la diplomatie publique.
Ce rapport présente une synthèse des principales statistiques relatives aux dépenses militaires mondiales, à la production et aux transferts internationaux d’armements conventionnels. Les données proviennent pour l’essentiel des banques de données du Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), une référence internationale depuis 1966, éventuellement complétées par des statistiques socio-économiques extraites des bases de données d’Eurostat, de la Banque mondiale, d’agences des Nations unies ou de la presse spécialisée.
Cette étude analyse les systèmes nationaux de contrôle des transferts d’armements conventionnels dans les vingt-deux États francophones d’Afrique subsaharienne : le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, le Cameroun, les Comores, la Côte d'Ivoire, Djibouti, le Gabon, la Guinée, la Guinée équatoriale, Madagascar, le Mali, la Mauritanie, le Niger, la République centrafricaine (RCA), la République du Congo, la République démocratique du Congo (RDC), le Rwanda, le Sénégal, les Seychelles, le Tchad et le Togo.
Au terme d’un mois d’intenses négociations, la huitième Conférence de révision du Traité de non-prolifération s’est achevée, le 28 mai 2010, avec l’adoption d’une déclaration finale unanimement saluée par les 189 États parties au Traité. Cette déclaration réaffirme le rôle central du TNP en tant que pierre angulaire du régime de non-prolifération et du désarmement nucléaire. Elle rétablit également la légitimité de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) en tant qu’organisme de surveillance des Nations unies et ce, après une période de critiques acerbes sans fondement.
Si elle suscite peu d'attention, la gestion des frontières terrestres est néanmoins une dimension incontournable des efforts internationaux de lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions. En effet, en dépit des évolutions technologiques et de la mondialisation des échanges, les frontières demeurent la marque la plus visible de la souveraineté d'un État et leur gestion, de son implication dans la protection de sa population.
Les guerres en Afghanistan et en Irak ont braqué l’attention sur une nouvelle version contemporaine d’un métier plusieurs fois millénaire : le mercenariat. L’activité de mercenaire, combattant versatile animé seulement par la recherche du gain, est documentée depuis plus de 2 500 ans avant notre ère. Elle a pris une ampleur exceptionnelle aux cours des décennies 1960 et 1970, à l’occasion des guerres d’indépendance et de décolonisation sur le continent africain, malgré l’adoption de plusieurs conventions régionales et internationales la déclarant illégale et visant à l’interdire.
Composés de 413 articles, 37 protocoles et 65 déclarations annexées, pour un total de plus de 400 pages, les nouveaux traités européens amendés par le traité de Lisbonne ne se lisent pas facilement. De plus, le fait que les articles en question ne comportent pas de titres complique davantage la lecture. Il en résulte un cadre très complexe, au sein duquel il est extrêmement difficile de s’orienter.
Le transport aérien des armes légères et de petit calibre souffre actuellement d’un manque de surveillance et de contrôle. Ancrée dans une perspective économique, l’étape du transport est gérée comme un détail technique et reléguée au second plan, sans prise en compte de la nature sensible des transferts d’armements. La question est d’autant plus problématique que ce type d’armes est facile à transporter. Leur livraison clandestine est plus difficile à détecter que celle d’armes conventionnelles de plus grande dimension.
La lutte contre les transferts d’armes illégaux passe par la réglementation et le contrôle efficace des courtiers en armes, dont les activités consistent essentiellement en la facilitation et l’organisation de transactions moyennant une compensation financière ou matérielle. Certains parviennent en effet à contourner les contrôles existants en exploitant les différences dans les réglementations nationales ou en menant leurs activités à partir de pays aux contrôles faibles, voire inexistants.
Ces dernières années, l’Union européenne a nettement progressé dans la lutte contre l’accumulation et la prolifération déstabilisatrices des armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions, en faveur de laquelle elle s’est engagée il y a déjà plusieurs années en tant qu’acteur global œuvrant pour la paix et la sécurité.
En février 2010, la Moldavie est devenue le trentième État partie à la Convention sur les armes à sous-munitions, adoptée en mai 2008 à Dublin. Le nombre minimal nécessaire de ratifications ayant été atteint, la Convention entrera en vigueur au mois d’août 2010. Le texte, qui a réuni 104 signatures, interdit les armes à sous-munitions, organise leur enlèvement et leur destruction selon des normes précises, exige des États parties une assistance aux victimes ainsi qu’un rapport annuel des actions entreprises pour se conformer à leurs obligations.
Ce rapport présente une synthèse des principales statistiques relatives aux dépenses militaires mondiales, à la production et aux transferts internationaux d’armements conventionnels. Les données de ce rapport proviennent pour l’essentiel des banques de données du Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), une référence internationale depuis 1966, éventuellement complétées par des statistiques socio-économiques extraites des bases de données d’Eurostat, de la Banque mondiale, d’agences des Nations unies ou de la presse spécialisée.
La richesse minière de la RDC n’est plus à prouver, notamment pour les provinces du Nord et du Sud Kivu où l’on trouve d’importants gisements de cassitérite, de coltan et d’or.
Près de deux ans après avoir pris le relais de la Mission de l’Union africaine au Soudan (MUAS), la Mission des Nations unies et de l’Union Africaine au Darfour (MINUAD) n’est parvenue à déployer que 68% des effectifs prévus et n’a pas de stratégie de sortie. L’heure n’est dès lors pas encore au bilan. En revanche, un rapport d’étape s’impose. Quelles sont les racines de ce conflit complexe et interminable qui a coûté la vie à près de 300 000 personnes et a conduit 2.5 millions d’autres à fuir leurs villages pour s’entasser dans de gigantesques camps ?
La République centrafricaine tenait, en avril 2008, son premier séminaire national sur la Réforme du secteur de la sécurité, au cours duquel des acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux, privés et publics, se sont engagés dans une discussion franche et une analyse en profondeur de ce qui est traditionnellement considéré comme un domaine politique très sensible, en particulier dans les situations post-conflit.
De nombreux états européens considèrent que leur responsabilité s’arrête à une solide évaluation des risques liés à une exportation d’armements lors de l’autorisation de l’exportation. Celle-ci n’est pourtant que la première étape d’un transfert d’armes.
Actuellement, lorsqu’on évoque la prolifération nucléaire, l’Afrique est rarement au centre des préoccupations ; ce sont d’autres régions du monde, comme le Moyen-Orient et l’Asie, qui se trouvent au-devant de la scène.
Si quelques chiffres permettent souvent, mieux que toute autre forme d’analyse, d’expliquer les grandes tendances de la politique internationale, c’est indéniablement le cas des transferts militaires des États-Unis vers la région poudrière du Moyen-Orient. Le hard power y tient en effet lieu de diplomatie, et recueille toutes les attentions… et tous les budgets. Le Moyen-Orient s’est imposé comme préoccupation stratégique majeure pour les États-Unis, au cours du 20e siècle et quels qu’aient été le contexte géostratégique international et la perception américaine des menaces.
Contrairement à une idée reçue, la France et le Royaume-Uni ne sont pas les seules puissances nucléaires en Europe. En effet, depuis 1954, dans le cadre de l’OTAN, les États-Unis stationnent des forces nucléaires dans plusieurs pays du continent. Reliques de la Guerre froide, ces forces devaient originellement faire face à la supériorité des troupes conventionnelles du pacte de Varsovie.
Il existe plusieurs méthodes de traçage de munitions pour armes légères et de petits calibres. Mais en dépit de cette multiplicité de techniques, le traçage reste dramatiquement défaillant en raison notamment de l’absence d’enregistrement et du manque de marquage adéquat. Pourtant, avec les innovations technologiques existantes en 2008, les gouvernements nationaux, sous l’impulsion des instances internationales si elles en avaient la ferme volonté, pourraient aujourd’hui largement améliorer leur pratique de marquage, d’enregistrement et de traçage.
Ce rapport présente une synthèse des principales statistiques relatives aux dépenses militaires mondiales, à la production et aux transferts internationaux d’armements conventionnels. Les données de ce rapport proviennent pour l’essentiel des banques de données du SIPRI, éventuellement complétées par des statistiques socio-économiques extraites des bases de données d’Eurostat, de la Banque mondiale, d’agences des Nations unies ou de la presse spécialisée.
Le commerce extérieur des armes en Belgique a connu plusieurs aménagements en 2003. D’une part, la loi du 5 août 1991, qui constitue la base de l’exercice de cette compétence, a connu une modification conséquente en renforçant les obligations à remplir et en insérant les critères du Code de conduite de l’Union européenne dans la loi de manière à les rendre contraignants. D’autre part, la compétence a été éclatée entre quatre pôles : les trois Régions et l’État fédéral. Ces modifications ont-elles eu un impact sur la politique étrangère de la Belgique, restée fédérale ?
Le 12 juin 2008 le Parlement européen a accueilli une conférence sur le thème « Sécurité Collective et Environnement ». L'ambition première de ce projet était de réunir des spécialistes de la problématique environnementale et des spécialistes du monde militaire autour de la question de la protection de l'environnement dans le cadre de la politique de défense et des opérations armées. A première vue, vouloir concilier défense et environnement peut sembler une gageure. Pourtant l'armée se doit d'assurer la défense du citoyen et d'être adaptée aux défis de son temps.
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